Jacques Lemoine

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Lemoine Jacques
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
IOCJ1122596S(source BOMI)
promotion
23 Juillet 201223/07/2012
De: Lemoine (Jacques)
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Amiens
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
JORFTEXT000000422723(source JORF)
conférés
14 Avril 200614/04/2006
De: Lemoine (Jacques, Gérard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Cameroun
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000811005(source JORF)
nomination
30 Octobre 200530/10/2005
De: Lemoine (Jacques)
président du comité de liaison d'organismes de prévention et de sécurité incendie, ou
Objet:
à titre personnel
membres de la Commission centrale de sécurité
Groupe:
Commission centrale de sécurité
duree="trois ans"
JORFTEXT000000234387(source JORF)
nomination
27 Décembre 200227/12/2002
De: Lemoine (Jacques, Gérard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Cameroun
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000415673(source JORF)
nomination
12 Octobre 200212/10/2002
De: Lemoine (Jacques)
chef du département des techniques et du cadre de vie de SOCOTEC
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Lemoine (Jacques)
président du comité de liaison d'organismes de prévention et de sécurité incendie, ou
Objet:
à titre personnel, et
membres de la Commission centrale de sécurité
membres permanents
Groupe:
Commission centrale de sécurité
duree="trois ans"
JORFTEXT000000397591(source JORF)
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Lemoine (Jacques, Gérard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Cameroun
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1999-07-01"
JORFTEXT000000578107(source JORF)
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Lemoine (Jacques)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000562854(source JORF)
nomination
22 Janvier 199722/01/1997
De: Lemoine (Jacques)
du comité de liaison d'organismes de prévention et de sécurité incendie, ou
Objet:
à titre personnel, et
membres de la Commission centrale de sécurité
membres permanents
Groupe:
Commission centrale de sécurité
duree="trois ans"
JORFTEXT000000193584(source JORF)
nomination
09 Août 199609/08/1996
De: Lemoine (Jacques)
chef du département des équipements, contrôleur technique, Socotec
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000187808(source JORF)
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Lemoine (Jacques, Marcel, Eugène, Fernand)
ancien notaire
Montargis (Loiret)
JORFTEXT000000729302(source JORF)
conférés
08 Avril 199408/04/1994
De: Lemoine (Jacques, Marcel, Eugène, Fernand)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jacques Lemoine, Anouck El Andaloussi et Eric Lemoine, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montargis (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000000176088(source JORF)
cessation de fonction
24 Juillet 199224/07/1992
De: Lemoine (Jacques, Henri, Marie)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Noel (Jack, Adair de Thorey), transmissions
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Lemoine (Jacques)
ancien notaire
Joinville (Haute-Marne)
JORFTEXT000000525634(source JORF)
conférés
24 Août 199024/08/1990
De: Lemoine (Jacques)
Objet:
notaire
Remplace:M. Piat (Jean, Germain, César)
notaire
notaire_residence="Vermand (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000000166886(source JORF)
nomination
17 Juillet 199017/07/1990